WIPO eTISC is a social platform which provides a secure space for the Technology and Innovation Support Center (TISC) community and intellectual property (IP) users to interact with each other and share knowledge and ideas.
To access the full features and services of eTISC, please sign in with a WIPO account or create an account.
By accessing/using the eTISC platform, the user is agreeing to be bound by these Terms of Use.
Bien que certains objets divulgués dans les documents de brevet soient couverts par des droits exclusifs accordés aux titulaires de brevets, une grande partie des informations divulguées dans les documents de brevet sont du domaine public et peuvent être utilisées librement pour développer et commercialiser de nouveaux produits et services.
L'OMPI a élaboré deux guides pratiques conçus pour aider les chercheurs, les inventeurs et les entrepreneurs à identifier et utiliser efficacement ces informations dans le domaine public. Les guides comprennent des modules de formation faciles à suivre, des listes de contrôle, des exemples d'enseignement et d'autres outils et ressources utiles conçus en particulier en tenant compte des défis rencontrés dans les pays en développement et les pays les moins avancés.
Le Guide sur l'identification des inventions dans le domaine public explique comment déterminer si des inventions spécifiques sont protégées par des brevets en vigueur ou peuvent être dans le domaine public, en utilisant un processus en trois étapes pour rechercher et analyser les documents de brevet publiés.
Le Guide d'utilisation des inventions dans le domaine public montre comment accéder à la technologie et aux informations commerciales et les utiliser pour le développement de nouveaux produits et services innovants, de l'idée au marché. Il comprend des outils pour organiser efficacement les informations technologiques et commerciales et des études de cas illustrant comment les entrepreneurs du monde réel ont pu appliquer ces informations pour créer des produits et services performants.
Utiliser les inventions dans le domaine public - Un guide pour les inventeurs et les entrepreneurs
Les guides ont été élaborés dans le cadre du projet de l'Agenda pour le développement sur l'utilisation de l'information dans le domaine public en vue du développement économique et du programme de l'OMPI sur l'établissement des Centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI).
Les versions numériques des publications peuvent être téléchargées gratuitement. Des versions dans d'autres langues officielles de l'OMPI, en particulier le français, devraient suivre prochainement.
Pour plus de détails et pour télécharger les guides, veuillez ouvrir le lien suivant: